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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT
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SOLFEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLFEGE
SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3883008
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
SOLFEGE de SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT

Présentation de la marque SOLFEGE

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLFEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT domicilié(e) 35 RUE DE LA BUTTE, ZA LA GARENNE - 35133 - LECOUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 028 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT domicilié(e) 35 RUE DE LA BUTTE, ZA LA GARENNE - 35133 - LECOUSSE - France.

La marque SOLFEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLFEGE est expirée depuis le 16 décembre 2021.

SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SOLU-DIET , KETOPHOS , EPIVET , NUTRIVAL , FORCIOLIGO , HYDRORAL , CENTRAGRI , FORCIVITAM , AMI-SWEET , SMECTIDIAR


SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT, SARL - 35 RUE DE LA BUTTE, ZA LA GARENNE - 35133 - LECOUSSE - France - SIREN 385028774


SOCIETE FRANCAISE DE RATIONNEMENT - 35 RUE DE LA BUTTE, ZA LA GARENNE - 35133 - LECOUSSE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 12 juin 2012 - Retrait partiel n°577470 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-12

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764725 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.